Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPSIS ENVIRONNEMENT
Benjamin TORCHIO
Julien PELGÉ

Numéro de dépôt :
3324458
Date de dépôt :
18/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/11/2014
CAPSIS ENVIRONNEMENT de Benjamin TORCHIO

Présentation de la marque CAPSIS ENVIRONNEMENT

Déposée le 18 novembre 2004 par Benjamin TORCHIO et Julien PELGÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPSIS ENVIRONNEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-52 du 24 décembre 2004.

Les déposants sont Benjamin TORCHIO domicilié(e) 14 rue César Franck,91230 MONTGERON - 91230 - France et Julien PELGÉ domicilié(e) 1 allée des Cygnes,77127 LIEUSAINT - 77127 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LUSSAN & FOUCHE-SAILLENFEST AVOCATS A LA COUR domicilié(e) 15, rue de Turin,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque CAPSIS ENVIRONNEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3324458.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPSIS ENVIRONNEMENT est expirée depuis le 18 novembre 2014.

Benjamin TORCHIO a également déposé les autres marques suivantes : NUCLEA , CAPSIS DIAG , CAPSIS


Benjamin TORCHIO - 14 rue César Franck,91230 MONTGERON - 91230 - France

Julien PELGÉ - 1 allée des Cygnes,77127 LIEUSAINT - 77127 - France


LUSSAN & FOUCHE-SAILLENFEST AVOCATS A LA COUR - 15, rue de Turin,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-16

Publication - Publication le 24 déc. 2004 au BOPI 2004-52

Publicité, gestion des affaires commerciales, reproduction de documents. Relations publiques. Analyse financière. Informations en matière de transport. Informations en matière de traitement de matériaux. Décontamination de matériaux dangereux. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération. (Transformation). Formation. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etudes de projets techniques. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Recherches scientifiques à but médical. Consultation en matière de sécurité. Services de messagerie électronique.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.